1. Informations 

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que : Le présent site internet dont le nom de domaine est cryoadvance.fr est édité par la société CryoAdvance.

SAS au capital de 10 000 € dont le siège est situé : 6 AV DU CHATEAU GERLAND 69007 LYON

Le directeur de la publication du site est Mme Alizée BONNEFOND

CryoAdvance est une entreprise en nom propre relativement jeune qui a été créée en Juin 2016 et qui est implantée à LYON (RHONE).

Entreprise de type SAS enregistrée avec les information suivantes :

SIRET : 821 120 441

Numéro déclaration à la CNIL : en cours.

Le présent site internet est hébergé par la société OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

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2. Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. L’utilisateur du site internet seekoya.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L’utilisateur du site internet cryoadvance.fr reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
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Les informations fournies par la société CryoAdvance le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée.

3. Cookies

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Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

4. Propriété intellectuelle

Le présent site internet a été construit par la société Seekoya, agence conseil en services & solutions de Digital Learning.
L’outil utilisé pour créer ce site internet est le CMS WordPress. Le CMS WordPress, quant à lui, est placé sous licence GPL.

Sauf mention contraire explicite, les documents téléchargeables sur ce site internet sont sous licence de marque CryoAdvance et reste la propriété exclusive de CryoAdvance, ce qui n’autorise pas leur reproduction et ni leur modification.

Utilisation commerciale : Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette création à des fins commerciales, de partage des conditions initiales à l’Identique. Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n’avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.de reproduire à chaque réutilisation ou distribution, la mention de cette licence à l’identique Creative Commons BY-NC-SA.

Toute représentation totale ou partielle de ce site ou de son contenu par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse et écrite de la société CryoAdvance est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la société CryoAdvance est producteur.

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site seekoya.com est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Lyon.

5. Droit d’auteur et Copyright

Certains des textes et photos d’illustration présents sur ce site sont l’oeuvre de graphistes, photographes, agences, ou bien sont l’oeuvre de la société CryoAdvance

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